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Marques déposées par BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V
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CARLING XD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARLING XD
BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V.

Numéro de dépôt :
93462466
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque CARLING XD

Déposée le 2 avril 1993 par BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARLING XD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V., domicilié(e) Hoekenrode 6 - 1102 BR - AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CARLING XD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARLING XD est expirée depuis le 2 avril 2003.

BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V a également déposé les autres marques suivantes : DEERSTALKER , EMVA , DUKE'S OWN , (Marque figurative) , HEDGES & BUTLER , HIRONDELLE , ORBIT , (Marque figurative) , ORBIT LODGING MANAGEMENT NETWORK , CROWNE PLAZA


BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V. - Hoekenrode 6 - 1102 BR - AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337727 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 22 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306031 - Publication au BOPI 2000-08-22

Inscription le 21 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171699 - Publication au BOPI 1994-04-21

Inscription le 22 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186608 - Publication au BOPI 1995-06-22

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Bière, ale, stout, bière blonde et porter, bières et bières blondes non alcooliques et à faible degré d'alcool, boissons non alcooliques et préparations pour faire de telles boissons, sirops, jus de fruits, eaux minérales